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Confidentialité et données personnelles
Responsable du traitement
[À COMPLÉTER : raison sociale, adresse]. Contact : valeurclimatique@gmail.com
Prise de contact
Le site ne contient pas de formulaire relié à un serveur. Le lien de contact ouvre votre propre messagerie : vous choisissez d'envoyer ou non votre message. Les informations reçues par e-mail (nom, adresse e-mail, description du projet et pièces jointes) servent à répondre à votre demande et à établir un devis.
Base légale : mesures précontractuelles prises à votre demande.
Plans et pièces de chantier
Les documents transmis pour une étude ou un DOE servent à réaliser cette mission. Ils ne sont ni publiés ni réutilisés pour un autre client.
Pour relever les plans, Valeur Climatique utilise un assistant d'intelligence artificielle. [À COMPLÉTER : fournisseur de l'assistant, lieu de traitement des données, encadrement d'un éventuel transfert hors de l'Union européenne et mesures prises sur les données personnelles présentes dans les plans (question Q11, non tranchée)]
Rôle de Valeur Climatique pour les données contenues dans vos pièces : [À COMPLÉTER : responsable de traitement ou sous-traitant au sens de l'article 28 du RGPD (question Q13, non tranchée, à valider avec un juriste)]
Durées de conservation
- Contact sans suite : 3 ans après le dernier échange.
- Demande de devis non commandée : 1 an.
- Dossier d'étude : [À COMPLÉTER : durée liée à la responsabilité professionnelle, à préciser avec l'assureur]
- Factures : 10 ans.
Durées à faire relire par un juriste avant publication.
Outil « Dessiner mon plan »
Les plans dessinés dans l'outil Dessiner mon plan sont enregistrés uniquement dans votre navigateur, sur votre appareil. Ils ne sont transmis que si vous envoyez vous-même une demande d'analyse par e-mail.
Cookies et mesure d'audience
Ce site n'utilise ni cookie publicitaire, ni outil de mesure d'audience, ni traceur. [À COMPLÉTER : cookies techniques éventuellement déposés par l'hébergeur retenu]
Vos droits
Vous pouvez demander l'accès, la rectification ou l'effacement de vos données, ou vous opposer à leur traitement, en écrivant à valeurclimatique@gmail.com. Vous pouvez aussi saisir la CNIL (cnil.fr).